Informations
Enregistré le 1 oct. 2024Durée totale : 04:02:30
Description
1) huis clos
2) Création de deux postes de salarié à tâche manuelle dans la carrière B
3) Approbation d'un acte notarié relatif à la cession gratuite d'une parcelle de terrain
4) Approbation d'un acte notarié pour l'acquisition de deux parcelles de terrain
5) Présentation et approbation du plan de gestion des forêts communales pour l'année 2025
6) Adoption d'un règlement communal relatif aux modalités de l'allocation de vie chère
7) Modification du règlement général de la circulation de la commune de Kopstal
8) Répartition du congé politique supplémentaire
9) Adoption de la liste des modifications budgétaires
10) Vote d'un crédit supplémentaire relatif à l'acquisition d'un comptoir mobile
11) Vote d'un crédit supplémentaire relatif à l'installation d'appareils de fitness à Kopstal
15) Décision relative à la prolongation du service de la conciergerie à Bridel
17) Approbation de l'avant-projet définitif de la construction de logements abordables à Bridel
18) Fixation des taux multiplicateurs de l'impôt foncier à appliquer pour l'année d'imposition 2025
19) Fixation du taux multiplicateur de l'impôt commercial à appliquer pour l'année d'imposition 2025
Conseil communal de Kopstal – Séance du 1er octobre 2024
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1) huis clos
2) Création de deux postes de salarié à tâche manuelle dans la carrière B
3) Approbation d'un acte notarié relatif à la cession gratuite d'une parcelle de terrain
4) Approbation d'un acte notarié pour l'acquisition de deux parcelles de terrain
5) Présentation et approbation du plan de gestion des forêts communales pour l'année 2025
6) Adoption d'un règlement communal relatif aux modalités de l'allocation de vie chère
7) Modification du règlement général de la circulation de la commune de Kopstal
8) Répartition du congé politique supplémentaire
9) Adoption de la liste des modifications budgétaires
10) Vote d'un crédit supplémentaire relatif à l'acquisition d'un comptoir mobile
11) Vote d'un crédit supplémentaire relatif à l'installation d'appareils de fitness à Kopstal
15) Décision relative à la prolongation du service de la conciergerie à Bridel
17) Approbation de l'avant-projet définitif de la construction de logements abordables à Bridel
18) Fixation des taux multiplicateurs de l'impôt foncier à appliquer pour l'année d'imposition 2025
19) Fixation du taux multiplicateur de l'impôt commercial à appliquer pour l'année d'imposition 2025
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2) Création de deux postes de salarié à tâche manuelle dans la carrière B
3) Approbation d'un acte notarié relatif à la cession gratuite d'une parcelle de terrain
4) Approbation d'un acte notarié pour l'acquisition de deux parcelles de terrain
5) Présentation et approbation du plan de gestion des forêts communales pour l'année 2025
6) Adoption d'un règlement communal relatif aux modalités de l'allocation de vie chère
7) Modification du règlement général de la circulation de la commune de Kopstal
8) Répartition du congé politique supplémentaire
9) Adoption de la liste des modifications budgétaires
10) Vote d'un crédit supplémentaire relatif à l'acquisition d'un comptoir mobile
11) Vote d'un crédit supplémentaire relatif à l'installation d'appareils de fitness à Kopstal
15) Décision relative à la prolongation du service de la conciergerie à Bridel
12) Vote d'un crédit spécial relatif à l'acquisition d'un tracteur pour les besoins du service technique
13) Vote d'un crédit spécial et approbation d'un contrat d'ingénieur relatifs au projet de renaturation de la "Mamer" à Kopstal
14) Approbation d'un contrat d'architectre ainsi que d'un contrat d'assistance à maitre d'ouvrage et à la maitrise d'oeuvre relatifs au projet de rénovation de l'église à Bridel
17) Approbation de l'avant-projet définitif de la construction de logements abordables à Bridel
18) Fixation des taux multiplicateurs de l'impôt foncier à appliquer pour l'année d'imposition 2025
19) Fixation du taux multiplicateur de l'impôt commercial à appliquer pour l'année d'imposition 2025
19bis) Vote sur une motion relative à la modification du règlement intérieur du conseil communal telle que déposée en date du 26 Septembre 2024 par les conseillers communaux représentant le groupement "Biergerlëscht"
